Jean Claude Cubaud

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De: Cubaud (Jean-Claude, André)
conseiller général de la Vienne, ancien maire de L'Isle-Jourdain, ancien inspecteur général de l'éducation nationale. Chevalier du 16 août 1986
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-08-16"
promotion
20 Avril 201420/04/2014
De: Jean Claude CUBAUD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
1. Au titre du c (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Jean-Claude Cubaud
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2001-12-03"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
07 Juin 200107/06/2001
De: Cubaud (Jean-Claude)
inspecteur général de l'éducation nationale, renouvellement
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie civil »
1. Membres titulaires
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Cubaud (Jean-Claude)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994

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